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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Tom Press
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FORGES & JARDINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORGES & JARDINS
Tom Press, SARL

Numéro de dépôt :
3945584
Date de dépôt :
13/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/09/2022
FORGES & JARDINS de Tom Press

Présentation de la marque FORGES & JARDINS

Déposée le 13 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Tom Press auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FORGES & JARDINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Tom Press domicilié(e) 5 avenue Jean Croux, ZA de la Condamine - 81540 - Sorèze - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 153 272 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tom Press, M. François LOUBERSSAC domicilié(e) 5 avenue Jean Croux, ZA de la Condamine - 81540 - Sorèze - France.

La marque FORGES & JARDINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945584.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07 08 21 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORGES & JARDINS est expirée depuis le 13 septembre 2022.

Tom Press a également déposé les autres marques suivantes : TOM PRESS DE LA TERRE A LA TABLE , Tom Press , tompress


Tom Press, SARL - 5 avenue Jean Croux, ZA de la Condamine - 81540 - Sorèze - France - SIREN 438153272


Tom Press, M. François LOUBERSSAC - 5 avenue Jean Croux, ZA de la Condamine - 81540 - Sorèze - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Inscription le 4 novembre 2014 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°634686 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-04

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.